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IAS 19
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Mots clés :
IASB
IAS 19
discussion paper
régimes à prestations définies
dette actuarielle
charge de retraite
écarts actuariels
cash balance
états financiers
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Mardi 3 mars 2009
IMA France organise un petit-déjeuner débat
de 8h00 à 9h45 - accueil à 7h45
au WESTIN Paris - 3 rue de Castiglione – 75001 Paris
IAS 19 : Évolutions à court terme
Conférencières :
Cécile Darche
Associée Premium Consulting
Emmanuelle Levard-Guilbault
Associée Scacchi & Associés
Dans l’attente d’une refonte totale de la norme IAS 19, l’IASB a publié en 2008 un " Discussion Paper " proposant un nombre limité d’amendements dans le but d’aboutir à la publication d’une norme révisée dans le cadre de la nouvelle " stable platform " prévue pour 2011.
Ces propositions d’amendements visent :
• à supprimer les mécanismes d’étalement et de report liés à la comptabilisation des régimes à prestations définies (abandon de la méthode du corridor, comptabilisation en totalité de la dette actuarielle au bilan) ;
• à modifier la comptabilisation de la charge de retraite et notamment des écarts actuariels (3 approches présentées) ;
• à proposer une méthode d’évaluation des régimes dit " cash balance " qui ne sont pas correctement appréhendés dans la norme actuelle.
Après avoir rappelé les principales propositions du " Discussion Paper ", les conférencières s’attacheront à faire ressortir, à travers des exemples, leurs impacts sur la comptabilisation de la charge retraite dans le nouvel état du résultat global (IAS 1 révisée et " Discussion Paper " sur la présentation des états financiers) et la volatilité qui en découlera. L’exposé tiendra compte des dernières discussions au sein du Board de l’IASB dans le cadre de son examen des lettres de commentaires reçues.
En outre, un point sera fait sur l’actualité en France en matière de retraites.
Cécile DARCHE est associée fondateur de Premium Consulting où elle est responsable des missions d’actuariat.
Emmanuelle Levard-Guilbault est associée de Scacchi & Associés, responsable de la doctrine comptable. Elle est membre du CCAPE et des groupes de travail IAS 19 au CNC et à l’Académie des Sciences et Techniques Comptables et Financières.
le support de la conférence :
IAS 19 : Évolutions à court terme
est en ligne (rubrique téléchargements)
