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IFRIC

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instruments financiers

 Mardi 19 mai 2009 
 IMA France organise un petit-déjeuner débat 
 de 8h00 à 9h45 - accueil à 7h45 
 au WESTIN Paris - 3 rue de Castiglione - 75001 Paris 

Actualité IFRIC

Conférenciers :
Jean-Louis Lebrun
Associé MAZARS
Sébastien Landry
Senior manager MAZARS

L’actualité très importante des travaux de l’IASB (projets majeurs en cours, convergence normes IFRS / US GAAP, impact potentiel des normes comptables sur la crise, …) a mis les travaux du Board sur le devant de la scène.

Cette actualité ne doit pas masquer l’importance des travaux conduits parallèlement par l’IFRIC. En effet, ces travaux interagissent de manière significative et croissante avec les travaux du Board de trois manières principales :
- par la rédaction des interprétations dont le teneur illustre les difficultés d’application des normes les plus sujettes à questions et préfigurent souvent de leurs orientations futures,
- par une contribution éventuelle au processus annuel d’improvement (l’essentiel de ces améliorations résultent de sujets préalablement traités au sein de l’IFRIC),
- par l’enrichissement de la doctrine d’application résultant des wording for rejections.

On notera, par exemple, l’impact des positions développées dans IFRIC 13 sur les programmes de fidélité des clients et IFRIC 15 sur la promotion immobilière en matière d’identification des composantes d’un contrat, sur le contenu du Discussion Paper sur la reconnaissance du chiffre d’affaires publié par l’IASB pour appel à commentaires d’ici à la mi-juin 2009.

Cette conférence sera donc l’occasion de présenter les dernières interprétations publiées dans : IFRIC 15 (accords pour la construction d’un bien immobilier), IFRIC 16 (couverture d’un investissement net dans une activité à l’étranger), IFRIC 17 (distributions en nature aux actionnaires) et IFRIC 18 (transferts d’actifs des clients).
Seront également présentés les principaux thèmes examinés au cours des derniers mois, même s’ils n’ont pas donné lieu à interprétation.
En effet, dans ce cas, l’IFRIC publie des décisions motivées pour justifier du refus d’interpréter. Or ces décisions constituent également, pour les préparateurs de comptes, une base de doctrine utile. Parmi les récents refus d’interpréter, on notera les décisions sur le traitement comptable de certaines commissions, le classement des instruments financiers remboursables par anticipation à la juste valeur (" puttable instruments ") et des instruments perpétuels, ou encore les incidences comptables des activités régulées.

Enfin, seront également abordés les principaux sujets actuellement débattus par l’IFRIC et pour lesquels aucune décision n’a encore été prise comme, par exemple, le traitement comptable des coûts d’enregistrement auprès de la Commission Européenne de substances chimiques suite à la mise en œuvre du règlement REACH.

Jean-Louis Lebrun, membre de l’IFRIC depuis novembre 2004, animera une nouvelle conférence sur l’actualité de l’organisme chargé d’interpréter les normes IFRS.
Il sera accompagné pour cette animation par Sébastien Landry, Senior Manager Mazars, qui vient de passer trois ans au sein du staff de l’IASB/IFRIC.