Révision IAS 12, nouvelles propositions IASB

 Programme Calendrier Inscription Hist. conférences Téléchargements
 Pratique & contact Renseignements Aide du site Page précédente Imprimante
Pré-inscription 
obligatoire :  Conditions & Tarifs

 conférence → Suivante ← Précédente

Mots clés : 

IAS 12

impôt sur résultat

IASB

IFRS

normes américaines

exposé-sondage

norme révisée

évaluation des impôts

présentation des impôts

états financiers

impôts différés

risques fiscaux

capitaux propres

intraperiod allocation

présentation bilantielle

 Mardi 9 juin 2009 
 IMA France organise un petit-déjeuner débat 
 de 8h00 à 9h45 - accueil à 7h45 
 au Prince de Galles - 33 avenue Georges V - 75008 Paris 

Révision de la norme IAS 12,
Impôt sur le résultat
Nouvelles propositions de l’IASB

Conférenciers :
Annie Mersereau
Associée KPMG
Emmanuel Paret
Associé KPMG

La révision de la norme IAS 12 " Impôt sur le résultat " fait partie du projet de convergence entre IFRS et normes américaines. Il s’agit d’un sujet inscrit à l’ordre du jour de l’IASB depuis 2002 mais qui est revenu sur le devant de la scène mi-2008 avec l’annonce du Board de la publication d’un exposé-sondage au quatrième trimestre 2008, en vue de la sortie de la norme révisée en 2010.

Si les principes de base de traitement des impôts selon IAS 12 ne sont pas remis en cause dans ce projet, de nombreuses précisions ou modification devraient être apportées qui pourraient avoir des impacts non négligeables sur l’évaluation et la présentation des impôts sur les résultats dans les états financiers.

Les conférenciers analyseront donc les principales dispositions de ce projet, notamment :
  •  la possible suppression de l’exemption de comptabilisation d’impôts différés lors de la comptabilisation initiale d’un actif ou passif hors regroupement d’entreprises;
  •  les précisions attendues concernant le traitement des risques fiscaux ;
  •  le possible alignement sur les dispositions américaines concernant les modalités d’allocation des effets d’impôt entre plusieurs composants du résultat ou entre résultat et capitaux propres (" intraperiod allocation ") ;
  •  l’alignement prévu sur les dispositions américaines concernant la présentation bilantielle des impôts différés avec une ventilation courant / non courant des impôts différés.

Annie Mersereau et Emmanuel Paret sont associés au sein de la doctrine comptable de KPMG Audit.