Instruments financiers - un Big Bang

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 Mardi 22 septembre 2009 
 IMA France organise un petit-déjeuner débat 
 de 8h00 à 9h45 - accueil à 7h45 
 au WESTIN Paris - 3 rue de Castiglione - 75001 Paris 

Instruments financiers,
vers un Big Bang ?

Conférencière :
Christine Colleu
Associée Deloitte

L’IASB a publié, le 14 juillet 2009, un Exposé-sondage (ED) sur le classement et L’évaluation des instruments financiers, pour commentaires d’ici le 14 septembre 2009.

Cet ED constitue la première phase du projet de refonte de la norme sur les instruments financiers, projet conjoint avec le FASB (normalisateur comptable américain). Ce projet fait suite à la publication par les deux Boards en mars 2008 du Discussion Paper " Reducing Complexity in Reporting Financial Instruments " et a été accéléré suite aux conclusions du G20 d’avril 2009 et aux recommandations du FSF adressées aux normalisateurs comptables internationaux en réponse à la crise financière.

Les deux autres volets, dont la publication est prévue d’ici fin 2009, couvriront respectivement les principes de dépréciation des actifs financiers et la comptabilité de couverture, avec une application obligatoire au plus tôt en janvier 2012 pour l’ensemble des dispositions et des possibilités d’application anticipée. En parallèle, l’IASB et le FASB travaillent au remplacement des dispositions relatives à la décomptabilisation des actifs et passifs financiers (publication d’un ED par l’IASB en avril 2009) et à la définition des caractéristiques des instruments de capitaux propres (publication par l’IASB d’un Discussion Paper en février 2008).

L’IASB a décidé de traiter de façon prioritaire les principes de classement et d’évaluation des actifs et passifs financiers dans la mesure ces derniers constituent le socle de la norme IAS 39 sur les instruments financiers et où la plupart des critiques exprimées durant la crise financière à l’égard de cette norme comptable portaient sur ces aspects.

L’ED propose en conséquence une réduction du nombre des catégories comptables (coût amorti et juste valeur), la suppression de la notion de dérivés incorporés séparables pour les contrats financiers, une simplification des conditions d’application de l’option juste valeur, l’interdiction des reclassements entre catégories, la suppression de la possibilité de maintenir au coût les actions non cotées et la création d’une option juste valeur par les capitaux propres, sans aucun recyclage en résultat, pour les instruments de capitaux propres.

L’ED présente également pour discussion des approches alternatives selon lesquelles seuls les prêts et créances seraient comptabilisés au coût amorti et tous les autres instruments seraient comptabilisés à la juste valeur au bilan avec une désagrégation des variations de juste valeur, permettant d’enregistrer en résultat le coût amorti de l’instrument (y compris l’effet des provisions au titre du risque de crédit) et la différence entre le coût amorti et la juste valeur en capitaux propres sans aucun recyclage.


Christine Colleu, associée Deloitte, membre des groupes de travail du CNC préparant les réponses aux différents DP et ED, vous fera part de son analyse des propositions de l’IASB et de leur effet possible sur les comptes des entreprises.